Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 1142S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Projet d'investissement du groupe PSA

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16561 posée par M. François Marc

    Conséquences pour les porteurs de projets de la remise en en cause des tarifs de rachat de la filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0242C posée par M. Jean-Pierre Vial

    La désindustrialisation

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger

    Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24090 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Politique de soutien à la transformation du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15413 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Projet de relance de l'usine de masques de Plaintel

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19752 posée par Mme Françoise Férat

    Renforcement de la compétitivité mondiale de la France dans l'approvisionnement des métaux critiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20747 posée par M. Patrice Joly

    Déclin de l'industrie pharmaceutique en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21581 posée par M. Christian Klinger

    Combler le retard français en matière de véhicules autonomes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21843 posée par M. Olivier Rietmann

    Approvisionnement en matières premières du secteur métallurgie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible