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Questions avec réponses

93 questions

1. Question n° 20293 posée par M. Jean Pourchet

   Contrefaçons dans le secteur de l'horlogerie

   Réponse du ministère : Industrie

   06/02/1997

   Pertinence

2. Question n° 16561 posée par M. François Marc

   Conséquences pour les porteurs de projets de la remise en en cause des tarifs de rachat de la filière photovoltaïque

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   23/12/2010

   Pertinence

3. Question n° 0316G posée par M. Philippe Richert

   Conséquences de la pénurie et de l'augmentation du cours de l'acier

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   30/04/2004

   Pertinence

4. Question n° 00722 posée par M. Albert Voilquin

   Industrie du meuble

   Réponse du ministère : Industrie

   14/07/1988

   Pertinence

5. Question n° 24534 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Devenir de l'usine Schaeffler à Calais

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   30/09/2021

   Pertinence

6. Question n° 00308 posée par Mme Patricia Schillinger

   Produits pharmaceutiques contrefaits

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

   05/07/2007

   Pertinence

7. Question n° 03624 posée par M. Robert Schwint

   Crise de l'industrie horlogère franc-comtoise

   Réponse du ministère : Industrie

   27/11/1986

   Pertinence

8. Question n° 37025 posée par M. Ladislas Poniatowski

   Contrefaçons de briquets français

   Réponse du ministère : Industrie

   06/12/2001

   Pertinence

9. Question n° 1056S posée par M. René-Pierre Signé

   Fermeture de l'usine Dim à Château Chinon

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   25/05/2006

   Pertinence

10. Question n° 2143G posée par Mme Valérie Létard

    Perte de souveraineté industrielle : exemple d'Ascoval

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    25/11/2021

    Pertinence