Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1426 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

1302 questions

  1. Question n° 28383 posée par M. Francis Palmero

    Relations franco-chinoises: remboursement des emprunts

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28446 posée par M. Francis Palmero

    Hôtellerie: implantation en Chine populaire

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00382 posée par M. Francis Palmero

    Personnels des anciennes concessions françaises en Chine: revendications

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00394 posée par M. Pierre Salvi

    Fourniture d'armement aux pays étrangers

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02611 posée par M. Henri Caillavet

    Indemnisation des employés des anciennes concessions françaises en Chine

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02842 posée par M. Michel Miroudot

    Réalisation de deux centrales nucléaires en Chine: délai

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03537 posée par M. Paul Girod

    Atteintes aux droits de l'homme: appréciation politique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04554 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Achat d'uranium à la Chine

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06200 posée par M. Alfred Gerin

    Visite présidentielle au Japon: bilan

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10025 posée par M. Roger Poudonson

    Perte de contrats avec la Chine

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne