Recherche de questions

Questions avec réponses

1302 questions

1. Question n° 0355G posée par M. Olivier Cigolotti

   Défense de la souveraineté européenne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   13/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 0363G posée par M. Pascal Allizard

   Déplacement du Président de la République en Chine

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   13/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 0609S posée par Mme Véronique Guillotin

   Soutien aux entreprises françaises de fabrication de masques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   13/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0348G posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Utilisation du S-métolachlore

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   06/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 05886 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Internat forcé des enfants tibétains par la Chine

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05909 posée par M. François Bonneau

   Interdiction de l'exportation des technologies américaines vers la Chine pour la fabrication de semi-conducteurs

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   23/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0278G posée par M. Franck Menonville

   Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   09/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0287G posée par Mme Marta de Cidrac

   Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05688 posée par Mme Françoise Dumont

   Stratégie française en matière de tourisme, au regard de la réouverture de la Chine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   09/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05597 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de l'entreprise Meccano à Calais

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    02/03/2023

    Pertinence