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Questions avec réponses

129 questions

1. Question n° 0343S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Situation des artisans face à la crise énergétique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   05/01/2023

   Pertinence

2. Question n° 0288S posée par M. Bruno Belin

   Situation des boulangeries

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   08/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 0344S posée par M. Jean-Yves Roux

   Situation financière des artisans boulangers, artisans bouchers, charcutiers, traiteurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   05/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 0400S posée par M. Didier Marie

   Dispositifs d'aide aux boulangeries

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 1234S posée par M. Francis Szpiner

   Activité commerciale et conséquences des zones réglementées lors des jeux Olympiques à Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   18/04/2024

   Pertinence

6. Question n° 0550S posée par M. Jean-Yves Roux

   Dysfonctionnements du guichet unique et conséquences pour l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   30/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0465S posée par Mme Christine Herzog

   Guichet unique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   23/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 0350S posée par M. Cyril Pellevat

   Nécessité de prévoir une dérogation à l'interdiction des chauffages extérieurs pour les commerçants itinérants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/01/2023

   Pertinence

9. Question n° 0402S posée par M. Patrice Joly

   Situation alarmante des artisans boulangers face à la hausse des tarifs de l'électricité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 1258S posée par Mme Nathalie Delattre

    Mutualisation de la surveillance des espaces de baignade entre plusieurs parcs résidentiels de loisirs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    25/04/2024

    Pertinence