Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 34064 posée par M. Christian Poncelet

Produits textiles: règlementation des certificats de qualification

Réponse du ministère : Industrie

07/05/1980
Pertinence
Question n° 00953 posée par M. Pierre Schiele

Produits textiles d'habillement: maintien du marquage d'origine au stade de la production

Réponse du ministère : Industrie

22/07/1981
Pertinence
Question n° 01372 posée par M. Adrien Gouteyron

CEE: marquage d'origine des produits textiles

Réponse du ministère : Industrie

01/08/1981
Pertinence
Question n° 09436 posée par M. Albert Voilquin

Industrie textile : contingent des importations françaises

Réponse du ministère : Industrie

28/01/1988
Pertinence
Question n° 00294 posée par M. Albert Voilquin

Communautés européennes : suppression de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Industrie

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00804 posée par M. Albert Voilquin

Industrie textile française

Réponse du ministère : Industrie

14/07/1988
Pertinence
Question n° 12368 posée par M. Daniel Percheron

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12805 posée par M. Bernard Laurent

Industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

06/12/1990
Pertinence
Question n° 13469 posée par M. Germain Authié

Avenir de l'industrie textile française

Réponse du ministère : Industrie

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13475 posée par M. René Régnault

Manufactures de confection des Côtes-d'Armor

Réponse du ministère : Industrie

24/01/1991
Pertinence