Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 08255 posée par M. Daniel Percheron

Politique douanière européenne sur les produits textiles

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

09/04/2009
Pertinence
Question n° 07375 posée par M. Michel Bécot

Sécurité des articles textile habillement importés de pays tiers

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

12/02/2009
Pertinence
Question n° 20708 posée par M. José Balarello

Importations de textile chinois

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

08/12/2005
Pertinence
Question n° 16616 posée par M. Marcel Vidal

Abolition des quotas d'exportations de textiles chinois

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/03/2005
Pertinence
Question n° 27333 posée par M. Serge Mathieu

Réglementation relative aux importations de vêtements

Réponse du ministère : Commerce extérieur

24/08/2000
Pertinence
Question n° 20259 posée par M. Philippe Darniche

Quotas édictés par la Commission européenne concernant l'importation de chaussures en provenance de Chine

Réponse du ministère : Finances

30/01/1997
Pertinence
Question n° 08451 posée par M. Roger Boileau

Produits textiles: mesures pour limiter la pénétration étrangère

Réponse du ministère : Recherche

22/10/1982
Pertinence
Question n° 08162 posée par M. Pierre Vallon

Produits textiles: pénétration étrangère

Réponse du ministère : Recherche

13/10/1982
Pertinence
Question n° 08171 posée par M. Pierre Schiele

Produits textiles: pénétration étrangère

Réponse du ministère : Recherche

13/10/1982
Pertinence
Question n° 00953 posée par M. Pierre Schiele

Produits textiles d'habillement: maintien du marquage d'origine au stade de la production

Réponse du ministère : Industrie

22/07/1981
Pertinence