Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 34064 posée par M. Christian Poncelet

    Produits textiles: règlementation des certificats de qualification

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00953 posée par M. Pierre Schiele

    Produits textiles d'habillement: maintien du marquage d'origine au stade de la production

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01372 posée par M. Adrien Gouteyron

    CEE: marquage d'origine des produits textiles

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08161 posée par M. Pierre Vallon

    Produits textiles: promotion aux exportations

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08162 posée par M. Pierre Vallon

    Produits textiles: pénétration étrangère

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08171 posée par M. Pierre Schiele

    Produits textiles: pénétration étrangère

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08451 posée par M. Roger Boileau

    Produits textiles: mesures pour limiter la pénétration étrangère

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08534 posée par M. Adrien Gouteyron

    Production de produits du textile: prix

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09218 posée par M. Adrien Gouteyron

    Produits du textile: bilan de la reconquête du marché intérieur

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00639 posée par M. Marcel Lucotte

    Renouvellement de l'accord multifibres

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible