Recherche de questions

Questions avec réponses

60 questions

1. Question n° 20259 posée par M. Philippe Darniche

   Quotas édictés par la Commission européenne concernant l'importation de chaussures en provenance de Chine

   Réponse du ministère : Finances

   30/01/1997

   Pertinence

2. Question n° 05444 posée par M. Louis Souvet

   Fraude liée à l'application des accords préférentiels entre la Communauté et les Etats tiers

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   15/01/1998

   Pertinence

3. Question n° 05805 posée par M. Emmanuel Hamel

   L'Ecolabel européen : label écologique commun à tous les pays de l'Union européenne

   Réponse du ministère : Industrie

   29/01/1998

   Pertinence

4. Question n° 11943 posée par M. Emmanuel Hamel

   Lancement d'une deuxième tranche de l'appel à propositions " technologies clés "

   Réponse du ministère : Industrie

   12/11/1998

   Pertinence

5. Question n° 15001 posée par M. Alfred Foy

   Situation de l'industrie textile

   Réponse du ministère : Industrie

   25/03/1999

   Pertinence

6. Question n° 15046 posée par M. Jacques Legendre

   Situation de l'industrie textile

   Réponse du ministère : Industrie

   25/03/1999

   Pertinence

7. Question n° 15955 posée par M. Louis Grillot

   Mesures en faveur des industries de l'habillement

   Réponse du ministère : Industrie

   29/04/1999

   Pertinence

8. Question n° 20935 posée par M. Emmanuel Hamel

   Marquage de l'origine des produits textiles

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   02/12/1999

   Pertinence

9. Question n° 24035 posée par M. Jean-Louis Lorrain

   Situation financière de l'Institut supérieur du textile d'Alsace

   Réponse du ministère : Industrie

   06/04/2000

   Pertinence

10. Question n° 27333 posée par M. Serge Mathieu

    Réglementation relative aux importations de vêtements

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    24/08/2000

    Pertinence