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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
60 questions
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Question n° 19759 posée par M. Jacques Legendre
Renforcement de la compétitivité de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 18748 posée par M. Jacques Legendre
Lutte contre la fraude textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 14926 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'école nationale des arts décoratifs d'Aubusson (ENAD)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14484 posée par M. Alfred Foy
Risque de nocivité des articles textiles importés de certains pays en voie de développement
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 09871 posée par M. Yann Gaillard
Emploi dans le textile-habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03259 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Amélioration de l'information des acheteurs de dentelle
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01791 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Amélioration de l'information des acheteurs de dentelle
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00847 posée par M. Emmanuel Hamel
Contrôle des importations de bananes en provenance des pays ACP
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 24100 posée par M. Emmanuel Hamel
Industrie textile et GATT
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 20064 posée par M. Henri Collette
Nouvelles dispositions législatives ou réglementaires sur la publicité
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence