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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 19759 posée par M. Jacques Legendre

    Renforcement de la compétitivité de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18748 posée par M. Jacques Legendre

    Lutte contre la fraude textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14926 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de l'école nationale des arts décoratifs d'Aubusson (ENAD)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14484 posée par M. Alfred Foy

    Risque de nocivité des articles textiles importés de certains pays en voie de développement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09871 posée par M. Yann Gaillard

    Emploi dans le textile-habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03259 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Amélioration de l'information des acheteurs de dentelle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01791 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Amélioration de l'information des acheteurs de dentelle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00847 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôle des importations de bananes en provenance des pays ACP

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24100 posée par M. Emmanuel Hamel

    Industrie textile et GATT

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20064 posée par M. Henri Collette

    Nouvelles dispositions législatives ou réglementaires sur la publicité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible