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Questions avec réponses

60 questions

1. Question n° 12808 posée par M. Paul Girod

   Récupération textile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   24/06/2004

   Pertinence

2. Question n° 13131 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Evolution des marchés publics de produits textiles

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   15/07/2004

   Pertinence

3. Question n° 13771 posée par Mme Françoise Férat

   Difficultés du secteur de la récupération textile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/09/2004

   Pertinence

4. Question n° 13798 posée par M. Bernard Fournier

   Situation des entreprises de récupération textile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/09/2004

   Pertinence

5. Question n° 16616 posée par M. Marcel Vidal

   Abolition des quotas d'exportations de textiles chinois

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   17/03/2005

   Pertinence

6. Question n° 17509 posée par M. Bernard Fournier

   Situation du secteur de l'ennoblissement textile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   12/05/2005

   Pertinence

7. Question n° 17855 posée par M. Louis Souvet

   Extension de la clause de sauvegarde

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   26/05/2005

   Pertinence

8. Question n° 20708 posée par M. José Balarello

   Importations de textile chinois

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   08/12/2005

   Pertinence

9. Question n° 25300 posée par M. Michel Sergent

   Utilisation de produits dangereux dans les textiles pour enfants

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   16/11/2006

   Pertinence

10. Question n° 00154 posée par M. Jacques Mahéas

    Conditions de reversement de la contribution environnementale textile instituée par la loi de finances de 2007

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    28/06/2007

    Pertinence