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Questions avec réponses

66 questions

1. Question n° 15046 posée par M. Jacques Legendre

   Situation de l'industrie textile

   Réponse du ministère : Industrie

   25/03/1999

   Pertinence

2. Question n° 11943 posée par M. Emmanuel Hamel

   Lancement d'une deuxième tranche de l'appel à propositions " technologies clés "

   Réponse du ministère : Industrie

   12/11/1998

   Pertinence

3. Question n° 05805 posée par M. Emmanuel Hamel

   L'Ecolabel européen : label écologique commun à tous les pays de l'Union européenne

   Réponse du ministère : Industrie

   29/01/1998

   Pertinence

4. Question n° 05444 posée par M. Louis Souvet

   Fraude liée à l'application des accords préférentiels entre la Communauté et les Etats tiers

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   15/01/1998

   Pertinence

5. Question n° 20259 posée par M. Philippe Darniche

   Quotas édictés par la Commission européenne concernant l'importation de chaussures en provenance de Chine

   Réponse du ministère : Finances

   30/01/1997

   Pertinence

6. Question n° 19759 posée par M. Jacques Legendre

   Renforcement de la compétitivité de l'industrie textile

   Réponse du ministère : Industrie

   26/12/1996

   Pertinence

7. Question n° 18748 posée par M. Jacques Legendre

   Lutte contre la fraude textile

   Réponse du ministère : Industrie

   14/11/1996

   Pertinence

8. Question n° 14926 posée par M. Michel Moreigne

   Avenir de l'école nationale des arts décoratifs d'Aubusson (ENAD)

   Réponse du ministère : Culture

   11/04/1996

   Pertinence

9. Question n° 14484 posée par M. Alfred Foy

   Risque de nocivité des articles textiles importés de certains pays en voie de développement

   Réponse du ministère : Économie

   21/03/1996

   Pertinence

10. Question n° 09871 posée par M. Yann Gaillard

    Emploi dans le textile-habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    16/02/1995

    Pertinence