Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 15540 posée par Mme Sophie Joissains

    Plus-values immobilières et handicap

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18761 posée par Mme Sophie Joissains

    Coût de la franchise médicale pour un patient d'une maladie nosocomiale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00154 posée par Mme Sophie Joissains

    Politique du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00155 posée par Mme Sophie Joissains

    Autorisation de stationnement pour les personnels de santé effectuant des soins à domicile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02991 posée par Mme Sophie Joissains

    Manque de médecins en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0301G posée par M. Philippe Mouiller

    Autisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0349G posée par M. Guillaume Arnell

    Urgences dans les hôpitaux en outre-mer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05550 posée par Mme Sophie Joissains

    Pollutions locales et cancers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0832G posée par M. Michel Amiel

    Situation des urgentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11609 posée par Mme Sophie Joissains

    Avenir des centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte