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Questions avec réponses

70 questions

1. Question n° 1092S posée par M. Jean-François Longeot

   Engagements du Gouvernement pour entrer dans le capital d'Alstom et en devenir le principal actionnaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/04/2015

   Pertinence

2. Question n° 15801 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

   Compte pénibilité dans le bâtiment

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/04/2015

   Pertinence

3. Question n° 16264 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Compte pénibilité

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   14/05/2015

   Pertinence

4. Question n° 16761 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Réglementation dans le secteur de la restauration

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   11/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 0534G posée par Mme Valérie Létard

   Situation de l'entreprise Vallourec et le rôle de la Banque publique d'investissement (Bpifrance)

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   19/06/2015

   Pertinence

6. Question n° 17277 posée par M. Yves Détraigne

   Dispositions de l'article 80 quinquies du code général des impôts

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   09/07/2015

   Pertinence

7. Question n° 17361 posée par M. Olivier Cadic

   Conséquences du chaos calaisien pour les utilisateurs français et étrangers des moyens de transports transmanche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/07/2015

   Pertinence

8. Question n° 17636 posée par M. Loïc Hervé

   Contrat pluriannuel de munitions de moyens calibres et conséquences

   Réponse du Ministère de la défense

   06/08/2015

   Pertinence

9. Question n° 18353 posée par M. Olivier Cadic

   Conséquences du chaos calaisien pour les utilisateurs français et étrangers des moyens de transports transmanche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/10/2015

   Pertinence

10. Question n° 0609G posée par Mme Valérie Létard

    Situation de l'entreprise Vallourec

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    21/10/2015

    Pertinence