Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

133 questions

  1. Question n° 0693G posée par Mme Vivette Lopez

    Ruralité

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0677G posée par M. François Zocchetto

    Élections régionales et politique économique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0680G posée par M. Hervé Maurey

    État des négociations sur la COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0663G posée par M. Christian Favier

    Radicalisation des jeunes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0650G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Projet de révision constitutionnelle

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0651G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Politique internationale après les attentats

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0656G posée par M. Philippe Bas

    Révision constitutionnelle et mesures de sécurité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0658G posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurisation des frontières

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0640G posée par M. Alain Vasselle

    Réformes annoncées par le Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0619G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Politique fiscale du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne