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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
159 questions
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Question n° 0032G posée par M. Gérard Larcher
Organisation des travaux parlementaires
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0033G posée par M. Jean-Marie Bockel
Cyberdéfense
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03020 posée par M. Henri Tandonnet
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2013
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0042G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Pacte de compétitivité
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0043G posée par M. François Zocchetto
Cap de la politique gouvernementale
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 03157 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Filières d'abattage rituel casher et halal
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0263S posée par M. Jean-Marie Bockel
Précisions sur les engagements de l'État relatifs à la réalisation de la deuxième phase de la branche Est LGV Rhin-Rhône
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0093G posée par M. François-Noël Buffet
Projet de loi sur les scrutins électoraux
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0096G posée par M. François Zocchetto
Situation économique de la France
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 0115G posée par Mme Valérie Létard
Dépendance
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence