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Questions avec réponses

1542 questions

1. Question n° 24320 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

   Revalorisation des retraites agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   15/12/2016

   Pertinence

2. Question n° 24330 posée par Mme Valérie Létard

   Publication du décret d'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   15/12/2016

   Pertinence

3. Question n° 24339 posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Obligation d'informer les candidats à l'installation à proximité d'un aéroport

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   15/12/2016

   Pertinence

4. Question n° 24340 posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Rachat d'immeubles d'habitation situés dans les zones les plus bruyantes des aéroports

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   15/12/2016

   Pertinence

5. Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   15/12/2016

   Pertinence

6. Question n° 24379 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Conditions de vie en milieu carcéral

   Réponse du Ministère de la justice

   15/12/2016

   Pertinence

7. Question n° 24417 posée par M. Hervé Maurey

   Dédommagement des usagers des trains express régionaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/12/2016

   Pertinence

8. Question n° 24195 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Formation des conducteurs et mécaniciens d'engins forestiers

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   08/12/2016

   Pertinence

9. Question n° 24196 posée par M. Yves Détraigne

   Reconnaissance historique de l'expédition de Suez en 1956 pour la reconquête du canal de Suez

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   08/12/2016

   Pertinence

10. Question n° 24223 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Durcissement des règles d'utilisation des produits phytosanitaires en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    08/12/2016

    Pertinence