Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

1542 questions

  1. Question n° 23233 posée par M. Olivier Cigolotti

    Usage des écrans chez les enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23237 posée par M. Hervé Maurey

    Dédommagement des usagers des trains express régionaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23242 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Avis du comité économique des produits de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23166 posée par Mme Sophie Joissains

    Diminution des remboursements des soins ambulatoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23205 posée par Mme Annick Billon

    Radios associatives locales et fonds de soutien à l'expression radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 23211 posée par M. Olivier Cigolotti

    Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 23214 posée par Mme Annick Billon

    Avenir des associations de gestion agréées et de gestion de comptabilité des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 23108 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Maintien du pouvoir d'achat des agriculteurs retraités

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 23109 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Maintien et financement du régime de retraite complémentaire des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 23135 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Lutte numérique contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte