Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
1542 questions
-
Question n° 22390 posée par M. Olivier Cigolotti
Baisse des moyens alloués aux radios associatives
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 22392 posée par M. Hervé Maurey
Caducité des plans d'occupation des sols dans le cadre de la nouvelle carte des établissements de coopération intercommunale
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
-
Question n° 22414 posée par M. Loïc Hervé
Inquiétudes des professionnels sur le rôle dévolu à l'observatoire des prix et de la prise en charge en optique médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 22437 posée par M. Claude Kern
Situation des orphelins de « malgré nous »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 22453 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Projet de décret visant à imposer l'indication de l'origine des ingrédients des plats préparés
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
-
Question n° 22456 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Situation de l'industrie de la transformation du bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 22460 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable à l'assainissement
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 22471 posée par M. Pierre Médevielle
Réforme de la taxe d'apprentissage
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence
-
Question n° 22281 posée par M. Pierre Médevielle
Revalorisation salariale des orthophonistes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 22287 posée par Mme Françoise Férat
Plasma thérapeutique et donneurs bénévoles
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence