Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

1542 questions

  1. Question n° 21195 posée par Mme Annick Billon

    Établissement public de santé mentale Mazurelle et obligation de faire partie d'un groupement hospitalier de territoire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21196 posée par M. Hervé Marseille

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21237 posée par M. Yves Détraigne

    Coût exorbitant des traitements anticancéreux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 21244 posée par Mme Annick Billon

    Fonds de garantie des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21268 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des enfants atteints de dyspraxie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 21273 posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Permanence des soins et rôle de l'observatoire des prix et de la prise en charge en optique médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 21060 posée par M. Olivier Cigolotti

    Pérennité de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 21073 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Difficultés d'application de la réglementation sur les enseignes

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 21081 posée par Mme Annick Billon

    Migrants et regroupements familiaux au Royaume-Uni

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 21084 posée par M. Henri Tandonnet

    Mesures d'Électricité réseau distribution de France concernant les conventions d'autoconsommation

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très forte