Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 0115G posée par Mme Valérie Létard

    Dépendance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1035G posée par Mme Valérie Létard

    Canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1151G posée par Mme Valérie Létard

    Situations dans les banlieues

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0609G posée par Mme Valérie Létard

    Situation de l'entreprise Vallourec

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0534G posée par Mme Valérie Létard

    Situation de l'entreprise Vallourec et le rôle de la Banque publique d'investissement (Bpifrance)

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0068G posée par Mme Valérie Létard

    Autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Forte

  7. Question n° 25291 posée par Mme Valérie Létard

    Mise en commun d'agents de police municipale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17487 posée par Mme Valérie Létard

    Instruction des dossiers de la politique agricole commune 2014

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18564 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des conseillers conjugaux et familiaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 21615 posée par Mme Valérie Létard

    Évolution de la situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte