Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
64 questions
-
Question n° 1104G posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Processus de paix au Pays basque
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0630G posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Concessions hydroélectriques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
-
Question n° 0272C posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Industrie du tourisme
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 0988G posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Aides européennes agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 0052G posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Avenir de TIGF
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
-
Question n° 16218 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Indemnisation des conseillers communautaires délégués
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 18984 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Suramortissement pour les coopératives agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 20709 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Motivation des actes administratifs
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 02799 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Suppression du précompte sur le salaire des cotisations pour les policiers adhérents de l'Orphéopolis
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 18275 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Date de remise des rapports sur l'obsolescence programmée
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence