Recherche de questions

Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 0767S posée par M. Michel Doublet

   Plan national d'aide aux bâtiments d'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   05/05/2005
2. Question n° 0454S posée par M. Michel Doublet

   Financement du plan d'urgence pour l'agriculture

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   26/02/2009
3. Question n° 0537S posée par M. Michel Doublet

   Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

   23/04/2009
4. Question n° 1198S posée par M. Michel Doublet

   Retard d'instruction et de paiement des mesures agro-environnementales (MAE) pour la campagne 2010

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/02/2011
5. Question n° 1252S posée par M. Michel Doublet

   Mise en place d'une action collective dans le cadre de la lutte contre la prolifération du frelon asiatique

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   17/03/2011
6. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   11/08/2011
7. Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

   Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

   Réponse du Ministère chargé des transports

   01/12/2011