Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

116 questions

  1. Question n° 0853S posée par Mme Françoise Henneron

    Gel de la subvention de fonctionnement des écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 0863S posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation de la viticulture en Loir-et-Cher

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 0884S posée par M. Bernard Piras

    Conséquences de la maladie de la sharka sur le secteur arboricole

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

  4. Question n° 0915S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Organisation de la politique de soutien à l'agriculture

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  5. Question n° 0936S posée par M. Gérard Delfau

    Crise de la viticulture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 0952S posée par M. Bernard Cazeau

    Demande d'IGP volailles du Sud-Ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 0958S posée par M. Jean Boyer

    Grippe aviaire et avenir de la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 0959S posée par M. René-Pierre Signé

    Problèmes liés aux droits à paiement unique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 0961S posée par M. Bernard Piras

    Situation catastrophique de la pépinière viticole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 0986S posée par Mme Françoise Henneron

    Rachat par les agriculteurs des périodes accomplies en qualité d'aide familial

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche