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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
116 questions
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Question n° 1157S posée par Mme Gisèle Printz
Manque de petits abattoirs en Lorraine
Réponse du Ministère chargé de la coopération
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Question n° 1169S posée par M. Robert Tropeano
Libéralisation des droits de replantations et avenir de la viticulture
Réponse du Ministère chargé de la coopération
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Question n° 1198S posée par M. Michel Doublet
Retard d'instruction et de paiement des mesures agro-environnementales (MAE) pour la campagne 2010
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 1209S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Dates d'épandage des intrants
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 1252S posée par M. Michel Doublet
Mise en place d'une action collective dans le cadre de la lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 1255S posée par Mme Jacqueline Panis
Taux de la TVA pour les opérations liées aux chevaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 1266S posée par M. François Marc
Demande de solution technique de soutien pour les campagnes 2012 et 2013 de chanvre et lin
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 1296S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Lutte contre le campagnol
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 1323S posée par M. Alain Houpert
Épandages aériens de produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
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Question n° 1333S posée par M. Alain Fauconnier
Suicides des agriculteurs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille