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Questions avec réponses

573 questions

1. Question n° 0817S posée par M. Claude Biwer

   Perspectives de développement de la méthanisation agricole

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   22/09/2005
2. Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau

   Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   22/09/2005
3. Question n° 0836S posée par Mme Dominique Voynet

   Accès aux informations sur les études de toxicologie concernant les OGM

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/10/2005
4. Question n° 0838S posée par M. René-Pierre Signé

   Organisation des stages dans les lycées d'enseignement agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   20/10/2005
5. Question n° 0846S posée par Mme Gisèle Gautier

   Situation des producteurs de pommes face aux importations

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/10/2005
6. Question n° 0853S posée par Mme Françoise Henneron

   Gel de la subvention de fonctionnement des écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/10/2005
7. Question n° 0863S posée par Mme Jacqueline Gourault

   Situation de la viticulture en Loir-et-Cher

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/11/2005
8. Question n° 0884S posée par M. Bernard Piras

   Conséquences de la maladie de la sharka sur le secteur arboricole

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   15/12/2005
9. Question n° 0915S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Organisation de la politique de soutien à l'agriculture

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   26/01/2006
10. Question n° 0936S posée par M. Gérard Delfau

    Crise de la viticulture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    09/02/2006