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Questions avec réponses

573 questions

1. Question n° 1063S posée par M. Roger Madec

   Lutte contre le trafic international de chiots

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   25/05/2006
2. Question n° 1073S posée par M. Jean Besson

   Situation de la filière des plantes à parfum et aromatiques

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/06/2006
3. Question n° 1083S posée par M. Roland Courteau

   Allongement des périodes de chasse

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   15/06/2006
4. Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

   Réforme de l'OCM viti-vinicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/07/2006
5. Question n° 1125S posée par M. René-Pierre Signé

   Préoccupations des exploitants forestiers privés de Bourgogne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/09/2006
6. Question n° 1130S posée par M. Georges Mouly

   Aide publique à la forêt française

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   05/10/2006
7. Question n° 1133S posée par M. Bernard Piras

   Prise en charge des préjudices agricoles causés par divers sinistres climatiques

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   05/10/2006
8. Question n° 1144S posée par M. René-Pierre Signé

   Revalorisation des petites retraites agricoles

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   12/10/2006
9. Question n° 1158S posée par M. Bertrand Auban

   Réorganisation de l'Office national des forêts dans le Sud-Ouest

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   02/11/2006
10. Question n° 1162S posée par M. Bruno Sido

    Fièvre catarrhale bovine et ovine

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    02/11/2006