Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10669 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

9383 questions

  1. Question n° 0152A posée par M. Paul Malassagne

    Mesures de restriction de la production laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0153A posée par M. Marcel Lucotte

    Détérioration du marché des viandes de gros bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 0154A posée par M. Roger Husson

    Conséquences de l'application des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0156A posée par M. Marc Boeuf

    Difficultés de l'entreprise Prodelis de Bordeaux (Gironde)

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0157A posée par M. Christian Poncelet

    Politique laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 0158A posée par M. Michel Rufin

    Difficultés des agriculteurs face aux décisions des ministres de l'agriculture de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

    Conséquences de l'application des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 0161A posée par M. Jean Roger

    Application des quotas laitiers en Tarn-et-Garonne

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon

    Mesures de soutien du marché de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 0352G posée par M. Philippe François

    Abaissement de l'âge de retraite des agriculteurs

    Réponse du ministère : Forêt