Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 01264 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dépistage du saturnisme

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03409 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Santé des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05362 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prévention des risques pour la santé des salariés exposés à des produits nocifs

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05364 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accroissement du nombre de troubles musculo-squelettiques

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08082 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lutte contre le saturnisme

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09506 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Campagne d'information sur l'ostéoporose

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09699 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Statut de l'Institut national de recherche et de sécurité

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12978 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir des hôpitaux publics en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13725 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Communication du dossier médical

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0441S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions de travail et santé publique

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Forte