Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 10716 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aides aux femmes seules

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20230 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Absence d'étude sur la parité homme-femme dans les lieux de pouvoirs

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00200 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Protection des candidats salariés aux élections au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00201 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du centre Marie-Abadie (Paris 14e)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00736 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Organisation des services funéraires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01264 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dépistage du saturnisme

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01271 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Modifications de l'assiette des cotisations sociales agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01658 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Education sexuelle des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02600 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Garantie par les AGS des créances salariales dues après des licenciements liés à un dépôt de bilan

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02601 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mutualistes hospitaliers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte