Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 0018S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'attribution des pensions de réversion

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03408 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aménagement des chambres funéraires dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03409 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Santé des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03544 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remboursement de la pilule dite de " 3e génération "

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03546 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Compagnie électronique de piézo-électricité à Argenteuil (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04006 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Date de paiement des pensions d'assurance vieillesse

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04454 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04561 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Stages de préparation à l'examen des emplois réservés pour les travailleurs handicapés organisés par l'ONACVG

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04715 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bénéfice des services d'un interprète pour aider les personnes sourdes dans les actes de leur vie sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04886 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique familiale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte