Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 05015 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prestation spécifique dépendance

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05362 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prévention des risques pour la santé des salariés exposés à des produits nocifs

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05364 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accroissement du nombre de troubles musculo-squelettiques

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05499 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'attribution des pensions de réversion

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05500 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remboursement de tous les moyens de contraception

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05618 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Garantie par les AGS des créances salariales dues après des licenciements liés à un dépôt de bilan

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05780 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Enveloppe nationale des dépenses hospitalières

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06217 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise) et bonification indiciaire de certains agents de la filière administrative

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06218 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Hôpital national de Saint-Maurice (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06886 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'attribution de l'allocation d'adulte handicapé (AAH)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte