Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 06887 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Définition du rôle d'accompagnateur de personnes dépendantes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07965 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remboursement des prothèses auditives

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08082 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lutte contre le saturnisme

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08331 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Modalités d'attribution de l'assurance veuvage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0286S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Décrets d'application de la loi portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08529 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application du congé représentation aux administrateurs des hôpitaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08688 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Date de paiement des pensions d'assurance vieillesse

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08942 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Poursuite de la production de la pilule RU 486

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09133 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de la loi devant assurer une prise en charge adaptée de l'autisme

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09506 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Campagne d'information sur l'ostéoporose

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte