Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 16917 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remboursement des cures thermales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0568S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lutte contre le travail clandestin et l'avilissement des enfants en France

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17822 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions de vente de certains jeux vidéo violents

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18003 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Menace de disparition de la moitié des maisons de retraite de l'ONAC

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18004 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lutte contre les exclusions : indigence en milieu carcéral

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18006 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Coût de la dialyse

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18089 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des missions de maîtrises d' uvre urbaines et sociales de prospection (MOUS)

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 18610 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Indemnisation des salariés engagés dans des procédures de prud'hommes ou employés dans des sociétés en liquidation judiciaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18797 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Caisses d'allocations familiales du Val-d'Oise et d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18982 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Echec relatif de l'utilisation de la contraception par les très jeunes femmes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte