Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 19079 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Population médicale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20349 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Cadres du secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21510 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revalorisation des minima sociaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21511 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Attribution du taux d'incapacité des adultes atteints de mucoviscidose

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21512 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des victimes d'accident du travail avec un taux d'incapacité inférieur à 10 %

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 22068 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Personnes en préretraite FNE

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 22267 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires (CRPCEN)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22281 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maternité du centre hospitalier de Valognes (Manche)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 22401 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création d'emplois à la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 23006 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réduction du temps de travail dans les établissements sanitaires et sociaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte