Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 23227 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Information des travailleurs à durée déterminée sur les postes vacants dans l'entreprise

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0746S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures en faveur des femmes

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24686 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir des mutuelles de retraite pour les anciens combattants

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25063 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés de fonctionnement du service de sécurité sociale dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25429 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdictions liées à la nationalité d'exercer certaines professions

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 25430 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Protection de la maternité au travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 25504 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Statut de praticien des hôpitaux à temps partiel pour les pharmaciens en milieu hospitalier

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 26074 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Versement de l'allocation parentale d'éducation aux parents occupant des emplois de vacataires ou d'intérimaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 28717 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Grève des employés du Pub Saint-Germain (Paris 6e) et aménagement du temps de travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 29903 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accès à la couverture maladie universelle (CMU) pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte