Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2724 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2207 questions

  1. Question n° 31248 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Personnes âgées: problèmes posés par leur hospitalisation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00263 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Niveau de vie des travailleurs et de leur famille

    Réponse du ministère : Condition féminine

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00331 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Régression du pouvoir d'achat des salariés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00348 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 34547 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Multinationales: travail des enfants

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 34917 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'éducation physique et sportive dans le Val d'Oise

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02835 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions de travail des femmes

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 35271 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de trois centres médicaux dans le département du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 00196 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Enseignantes en congé de maternité de six mois: remplacement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 00197 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Institut médico-pédagogique "La Montagne": situation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte