Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

  1. Question n° 0014G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Création de postes dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0244S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Sécurité des locaux du campus de Jussieu

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0274S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés de fonctionnement des établissements scolaires parisiens

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Insuffisance de l'aide sociale aux étudiants à Paris

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15271 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Respect de la charte olympique

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15502 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15770 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fonds d'Etat réservés à la formation et à l'insertion des demandeurs d'emploi de longue durée

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15771 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Engagement financier pour le retrait de l'amiante à l'université de Jussieu

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15894 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Lycée technologique Diderot, à Paris-19e

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16227 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Utilisation de locaux inoccupés pour la création de constructions scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte