Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

  1. Question n° 0014G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Création de postes dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0274S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés de fonctionnement des établissements scolaires parisiens

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0513S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fermeture du collège Yvonne-Le Tac dans le 18eme arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19424 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des étudiants en attente d'inscription à l'université

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11167 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Collège Georges-Brassens à Paris (19e arrondissement)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 22084 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Manque d'enseignants remplaçants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13331 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Notion de races humaines

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13448 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Filières d'enseignement général au lycée Rabelais de Paris

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0244S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Sécurité des locaux du campus de Jussieu

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte