Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

  1. Question n° 0486G posée par M. Jean-Luc Miraux

    Reprise des cours dans les établissements scolaires après les grèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14115 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Personnels administratifs de catégorie C de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0692S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de la direction de la programmation et du développement

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12256 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir de la ZAC Seine-Rive-Gauche

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02991 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Travaux de désamiantage de Jussieu

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0045S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Intégration des candidats admis au CAPES de mathématiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Insuffisance de l'aide sociale aux étudiants à Paris

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0470G posée par M. Laurent Béteille

    États généraux de la sécurité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08541 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Centre international de mathématiques pures et appliquées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20957 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Mise aux normes des machines du lycée Lucas-de-Nehou, Paris (5e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte