Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

Question n° 13833 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Alain-Fournier (Paris XIe)

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1999
Pertinence
Question n° 13841 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Moulin-des-Prés (Paris XIIIe)

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1999
Pertinence
Question n° 13842 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du lycée-collège Voltaire à Paris

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1999
Pertinence
Question n° 13855 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Lucie-Faure (Paris XXe)

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1999
Pertinence
Question n° 13856 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Jean-Perrin (Paris XXe)

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1999
Pertinence
Question n° 13860 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'école polyvalente Henri-Tomasi à Paris XXe

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1999
Pertinence
Question n° 14032 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Hector-Berlioz à Paris (18e)

Réponse du ministère : Éducation

11/02/1999
Pertinence
Question n° 14033 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du lycée Rodin, à Paris

Réponse du ministère : Éducation

11/02/1999
Pertinence
Question n° 14115 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Personnels administratifs de catégorie C de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1999
Pertinence
Question n° 14221 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Ecole élémentaire du 9, rue Tandou, Paris (19e)

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1999
Pertinence