Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

  1. Question n° 05773 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des maîtres contractuels exerçant dans les établissements privés sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00351 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Suppressions de postes dans l'enseignement adapté

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 38313 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Construction d'un nouveau lycée dans le nord-est parisien

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19787 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Trombinoscope des élèves remis au commissariat: une atteinte aux libertés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 30369 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Délocalisation de l'Institut national de recherche pédagogique (INRP) de Paris à Lyon

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 29289 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'université La Sorbonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19168 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du collège Coysevox

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17683 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Scolarisation des collégiens de l'établissement Marx-Dormoy (Paris 18e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14221 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Ecole élémentaire du 9, rue Tandou, Paris (19e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13428 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Non-remplacement de professeurs d'histoire-géographie au lycée Gabriel-Fauré de Paris

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte