Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

Question n° 19424 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des étudiants en attente d'inscription à l'université

Réponse du ministère : Éducation

14/10/1999
Pertinence
Question n° 20477 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Guillaume-Budé (Paris 19e)

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1999
Pertinence
Question n° 21276 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Manque de personnel au collège-lycée Voltaire (Paris 11e)

Réponse du ministère : Éducation

16/12/1999
Pertinence
Question n° 21494 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Installation d'un panneau publicitaire dans l'enceinte d'une école maternelle à Paris 20e

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1999
Pertinence
Question n° 0692S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de la direction de la programmation et du développement

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

19/01/2000
Pertinence
Question n° 22084 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Manque d'enseignants remplaçants

Réponse du ministère : Éducation

27/01/2000
Pertinence
Question n° 22220 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Maurice-Utrillo à Paris

Réponse du ministère : Éducation

27/01/2000
Pertinence
Question n° 23305 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Françoise-Dolto à Paris -20e

Réponse du ministère : Éducation

09/03/2000
Pertinence
Question n° 23511 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Henri-Matisse à Paris 20e

Réponse du ministère : Éducation

16/03/2000
Pertinence
Question n° 23813 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Georges-Rouault à Paris 19 e

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence