Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

  1. Question n° 11507 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Manque de concertation quant au désamiantage du campus de Jussieu

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02106 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Ecole Kellner à Paris

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26905 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des collèges Guadeloupe et Pierre-Villey à Paris (18e arrondissement)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0529S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de rénovation du Grand Palais

    Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17193 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du lycée autogéré de Paris (15ème)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17240 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Mise à disposition de poste pour les associations d' uvres scolaires du Bas-Rhin

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16596 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fermeture d'une classe à l'école élémentaire du 100, avenue de la République à Paris

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13841 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du collège Moulin-des-Prés (Paris XIIIe)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13701 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Suppression de postes au collège-lycée Lamartine (Paris 9e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 21659 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Suppression des classes préparatoires technologiques aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte