Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

Question n° 24951 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège pour handicapés de la rue de la Guadeloupe à Paris-18e

Réponse du ministère : Éducation

04/05/2000
Pertinence
Question n° 25074 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Restructuration de la carte scolaire des lycées parisiens

Réponse du ministère : Éducation

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25419 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège/lycée Jacques-Decour à Paris 9e

Réponse du ministère : Éducation

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25712 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Prise en charge scolaire des enfants hospitalisés

Réponse du ministère : Éducation

01/06/2000
Pertinence
Question n° 26905 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des collèges Guadeloupe et Pierre-Villey à Paris (18e arrondissement)

Réponse du ministère : Éducation

20/07/2000
Pertinence
Question n° 27474 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'école Jean-Jaurès dans le 19e arrondissement de Paris

Réponse du ministère : Éducation

07/09/2000
Pertinence
Question n° 28841 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Centre d'observation psycho-pédagogique de Paris (XVIe)

Réponse du ministère : Éducation

02/11/2000
Pertinence
Question n° 29289 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'université La Sorbonne

Réponse du ministère : Éducation

23/11/2000
Pertinence
Question n° 29563 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Voltaire de Paris (11e)

Réponse du ministère : Éducation

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29573 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'école élémentaire Charles-Hermite de Paris (18e)

Réponse du ministère : Éducation

07/12/2000
Pertinence