Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

  1. Question n° 15271 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Respect de la charte olympique

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 31135 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de collèges dans le 19e arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 29563 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du collège Voltaire de Paris (11e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06406 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Mise en oeuvre de la base nationale des identifiants élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04041 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Délocalisation du Centre national de documentation pédagogique (CNDP) à Chasseneuil-du-Poitou

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17308 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 21494 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Installation d'un panneau publicitaire dans l'enceinte d'une école maternelle à Paris 20e

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13833 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du collège Alain-Fournier (Paris XIe)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13676 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Retrait d'un poste de professeur au collège Clemenceau (Paris 18e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15502 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte