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1453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1283 questions
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Question n° 0129S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Désamiantage de Jussieu
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05226 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Propriétaires de terrain sur l'île d'Oléron
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 05227 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux produits pour stomisés
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir des cinémas d'art et d'essai
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0160S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Conditions d'attribution de la carte d'ancien combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05705 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Stages de préparation à l'examen des emplois réservés de la fonction publique
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05728 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Fonctionnaires d'Etat à France Télécom
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 05773 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des maîtres contractuels exerçant dans les établissements privés sous contrat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06429 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Démission des bénéficiaires d'emplois jeunes dans l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0005G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Emploi des jeunes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence