Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1283 questions

  1. Question n° 0129S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Désamiantage de Jussieu

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05226 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Propriétaires de terrain sur l'île d'Oléron

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05227 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux produits pour stomisés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir des cinémas d'art et d'essai

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0160S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conditions d'attribution de la carte d'ancien combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05705 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Stages de préparation à l'examen des emplois réservés de la fonction publique

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05728 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fonctionnaires d'Etat à France Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05773 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des maîtres contractuels exerçant dans les établissements privés sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06429 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Démission des bénéficiaires d'emplois jeunes dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0005G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte