Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 0432S posée par M. Dominique Watrin
Exploitation du gaz de mines dans la région Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Ministère chargé du développement
Pertinence
-
Question n° 0534S posée par Mme Mireille Schurch
Compteurs communicants fabriqués en France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 0356S posée par M. Pierre Laurent
Boîtiers électriques dangereux installés sous les trottoirs
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 0323S posée par M. Michel Le Scouarnec
Avenir des activités sociales et de santé
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
-
Question n° 0191S posée par M. Michel Billout
Avenir de la recherche intégrée dans le secteur de l'énergie
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence