Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 03672 posée par M. Robert Hue

    Entretien et maintenance des ascenseurs

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03683 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Réouverture du commissariat rue Raymond Queneau (Paris 18e)

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03395 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la sous-direction de l'accès à la nationalité française

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03269 posée par Mme Éliane Assassi

    Inquiétudes concernant le projet de déconcentration des décisions de naturalisation vers les préfectures

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02850 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Limitation de l'emploi du Taser

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02699 posée par M. Bernard Vera

    Projet de réforme de la filière aquatique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02103 posée par M. Robert Hue

    Dangerosité des quads et petites motos

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01978 posée par M. Ivan Renar

    Circulation des mini-motos et quads sur la voie publique

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01038 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Expulsions en cours sur la compagnie Air France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01026 posée par M. Ivan Renar

    Situation des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte