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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
37 questions
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Question n° 15889 posée par M. Guy Fischer
Médecin traitant pour les familles ayant deux résidences
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0484G posée par M. Roland Muzeau
Grève dans les services d'urgence
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
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Question n° 17007 posée par Mme Annie David
Rétroactivité de la loi n° 2002-303 du 2 mars 2002 relative aux droits des malades et la qualité du système de santé
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17520 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Prise en charge des personnes âgées en long séjour
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17729 posée par M. Jean-François Voguet
Récupération des DASRI des personnes en auto soins
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17198 posée par M. Michel Billout
Fermeture de l'hôpital de Tournan
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17387 posée par M. Ivan Renar
Vaccins sans adjuvant aluminique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17071 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Exemption de la contribution d'un euro pour les invalides de guerre
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 16256 posée par M. Yves Coquelle
Création d'une couverture énergétique universelle
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 11456 posée par M. Jack Ralite
Situation des psychiatres des hôpitaux ayant exercé des fonctions de vacataires des secteurs psychiatriques
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence